Politique de confidentialité

Introduction

La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs du site kapsl.fr sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées et traitées par KAPSL SAS, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement

KAPSL SAS
Paris, France
Email : contact@kapsl.fr

Données collectées

Nous collectons les données suivantes :

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Navigation : cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site
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Finalités du traitement

Répondre à vos demandes de contact et de renseignements
Améliorer notre site et nos services (avec votre consentement)
Respecter nos obligations légales et réglementaires

Base légale

Consentement : pour les cookies analytiques et la newsletter
Intérêt légitime : pour répondre à vos demandes de contact
Obligation légale : pour la conservation des données de facturation

Durée de conservation

Données de contact : 3 ans à compter du dernier échange
Données de facturation : 10 ans (obligation légale)
Cookies : 13 mois maximum

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

Droit d'accès
Droit de rectification
Droit à l'effacement
Droit à la limitation du traitement
Droit à la portabilité
Droit d'opposition

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Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

Cookies

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Modification de la politique

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur le site à la date de votre consultation.

Dernière mise à jour : mars 2026